Mentions légales

En accord avec la législation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations légales concernant le cabinet d'hypnose thérapeutique Alexandre Pinon. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la réglementation en vigueur. Nous vous recommandons de consulter un professionnel du droit pour vous assister dans la création de vos propres mentions légales.
Nom de l'entreprise : Cabinet d'hypnose thérapeutique Alexandre Pinon
Dénomination sociale ou raison sociale : Alexandre Pinon
Adresse du siège social : [Adresse du cabinet]
Nom du praticien : Alexandre Pinon
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d'identification fiscale]
Forme juridique de l'entreprise : [Forme juridique]
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Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : Conformément à la réglementation, nous informons nos clients de l'existence de la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, mise à disposition par la Commission européenne. Vous pouvez y accéder via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Conseil d'arbitrage de la Commission européenne : En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne en cas de litige. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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